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Modification simplifiée n° 1 approuvée le 18 décembre 2018

Modification simplifiée n° 1 approuvée le 18 décembre 2018

La modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune approuvée le 18 décembre 2018 est une procédure mineure en cohérence avec les orientations fixées dans le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD). Cette modification simplifiée n’est pas de nature à remettre en cause les intentions et objectifs affichés dans le P.L.U, et en particulier, ne modifie pas le zonage actuel, et n’a donc pas vocation à modifier les règles générales de constructibilité des terrains.

Objet de la modification :

- L’inscription de la carrière située route du Truchet dans le document d’urbanisme,

- La rectification d’erreurs matérielles dans le règlement écrit des zones UB, A, Ah et N, et la correction sur les plans de zonage «Plan général-Zonage sans les risques naturels», «Plan général-Zonage et risques naturels» et «Zonage général et constructibilité selon l’art. R.123-11 B»,

- La modification du règlement concernant l’article 6 des zones Ua, Ub et 1AU, l’article 11 des zones Ua, Ub et 1AU, l’article 1 et 2 de la zone Ux, les règles de la zone Ah, la suppression du COS avec son article 14 dans les zones Ua, Ub et 1AU.

- La mise à jour des annexes,

- La création d’une OAP sur la zone Ux à la sortie du village.

Les pièces du PLU approuvées le 18 mars 2014 non modifiées restent applicables.